Mentions légales
Ce site Drone-Pictures est édité par la société Hosiho, SAS au capital de 5000€
Siège social : 5, bd Camille Flammarion 13001 Marseille - +33(0)6 46 19 49 26
Siret 79951097900013
Responsable de la Publication : Sami Sarkis
Email : contact arobase drone-pictures point fr ou par formulaire
Hébergement : ONLINE SAS 8, Rue de la Ville l'Evêque PARIS +33 1 73 50 20 00
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
Les photographies, vidéos, textes, slogans, images, logo, marques déposés ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Hosiho ou de tiers nous ayant autorisé à les utiliser et sont protégées au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales ou d’information et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l’exception des dispositions légales ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site ou des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société Hosiho est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Marques déposées
La marque Drone-Pictures est déposée auprès de l'INPI sous le numéro 3951512.
La marque Hosiho est déposée auprès de l'INPI sous le numéro 4061904.
A ce titre toute utilisation de l'une de ces marques est strictement interdite sans autorisation préalable.
Droit d'accès
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
